Force Pas 3

Bonne nouvelle! le droit annuel de navigation a baissé! je suis allée sur le site de la douane en me disant : "un truc qui baisse???" D'après le barème 2012 facture sur la coque: 178 euros contre 223 euros en 2011.
J'ai reçu le droit à payer effectivement 178 euros.

Ils ont raison l'impôt des riches baisse

Il me semble en effet avoir lu que le gouvernement baissait le droit sur la coque et en contre-partie augmentait le droit sur le moteur... Dur dur pour les propriétaires de bateaux à moteur !!!

Je ne comprends pas bien comment s'applique cet article du code des douanes
On y voit un droit sur la coque et un droit sur le moteur.
D'après Marie, alias Mcclp, le droit annuel pour le Sun Odyssey 33i, dont la coque mesure moins de 10m, s’élèverait à 178€
C'est sans compter le droit sur le moteur ? Quelle est la puissance fiscale de nos moteurs ?

Sale temps pour les moteurs, effectivement: ma vieille barcasse qui était exonérée depuis près de 10 ans est taxée cette année de 78 euro...

pupuce a écrit:Sale temps pour les moteurs, effectivement: ma vieille barcasse qui était exonérée depuis près de 10 ans est taxée cette année de 78 euro...

Etonnant

Nos bateaux ne sont pas taxés sur le moteur car que 3cv administratifs!

mcclp a écrit:Nos bateaux ne sont pas taxés sur le moteur car que 3cv administratifs!

Enfin une bonne nouvelle surtout qu'en plus, nous ne l'utilisons pas trop. Enfin, ici, dans le noorrrrd

C'est pas faux! mais on a quelques petites compensations