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immatriculation

MessagePosté: 30 Oct 2011, 20:58
par Forcepas
Attaquons cette nouvelle rubrique par un sujet qui fâche.... :langue Une nouvelle réglementation parue en 2009 nous demande et ce n'est pas si mal, d'inscrire l'immatriculation de notre bateau et son nom à l'intérieur.
Le législateur nous laisse le choix de l'endroit qui nous semble le plus judicieux :yes
Voici le texte du décret
Arrete_2009_393.pdf
(97.8 Kio) Téléchargé 224 fois


Attention cela s'applique à partir du 1er janvier 2012

Re: immatriculation

MessagePosté: 31 Oct 2011, 05:17
par mcclp
J'ai fait faire une plaque fond rouge lettres et chiffres blancs, fixée sur la descente (entre deux marches) compte tenu des dimensions ce n'est pas trop gênant et lisible depuis la VHF (cela peut servir :vieux) !J'en ai une 2eme pour l’extérieur mais je ne l'ai pas fixée je n'ai pas trouvé l’endroit idéal :livre

Re: immatriculation

MessagePosté: 31 Oct 2011, 07:39
par Houbi
Merci pour l'information, je l'ignorais totalement !... Et comme nul n'est censé ignorer la loi.... :bravo

Re: immatriculation

MessagePosté: 31 Oct 2011, 08:40
par Forcepas
Houbi a écrit:Merci pour l'information, je l'ignorais totalement !... Et comme nul n'est censé ignorer la loi.... :bravo


On en parle sur le forum de l'APSC : c'est tout neuf et c'est par là
L'APSC, c'est l'Association des Plaisanciers de St Cast :clindoeil